Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE TIME RESTOSNACK
Numéro de dépôt :
3571450
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE TIME RESTOSNACK
Déposée le 21 avril 2008 par Caroline MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TIME RESTOSNACK »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491261 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22